Merci de prendre le temps de lire nos mentions légales

Sylvie Payan RH Visions

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site.

En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

Conformément à l’art 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est mis en place par :

 

Editeur :

 

Sylvie Payan RH Visions 

41 cours Suchet

Lyon 69002

France

Téléphone : 06 89 49 29 74

 

 

Directeur de la publication : 

 

Sylvie Payan

 

Hébergeur 

 

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare BP 70109

Sarreguemines Cedex57201

France

 

Téléphone : 0970 808 911

 

 

 

1. Mentions légales

1.1 Editeur du site

Rh-Visions - Sylvie Payan

41 cours Suchet

69002 LYON

Tél. 06

SIRET :  - RCS LYON - NAF 

 

1.2 Directeur de Publication :

Sylvie Payan est la directrice de la publication.

 

1.3 Hébergement du site :

L'hébergement de ce site est basé en France et réalisé par 1&1.

 

2. Protection des données personnelles

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :

 

En ligne : MAIL  rh.payan@orange.fr

Par courrier à : Chez Exoteam RH Visions - Sylvie Payan, 41 cours Suchet, 69002 Lyon France

 

RH Visions s’engage à ce qu’aucune des informations privées prélevées ne soit revendue ou communiquée à des tiers.

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les textes, logos, représentations photographiques, documents téléchargeables et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété d'Exoteam.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation expresse et préalable du directeur de la publication, Sylvie Payan, est interdite. Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu, par quel que procédé que ce soit, constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci.

Les liens à destination du présent site autres que ceux autorisés par le présent système ne sont autorisés que sous réserve de notre consentement écrit et préalable.  Tout cadrage (« framing ») du présent site par des sites ou éléments de site est formellement interdit.

 

5. Limitation de responsabilité

RH-Visions ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée envers vous ni envers quiconque pour toute décision ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur ce site ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire.

 

Toute référence à un produit ou service de Sylvie Payan RH Visions qui serait donnée sur le présent site n’implique pas que celui-ci est ou sera disponible dans votre pays où il peut être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes. Cette référence n’implique aucune intention de notre part de vendre ce produit ou service dans votre pays. Il vous appartient dès lors de ne vous fonder que sur les informations relatives aux produits et services qui auront été créées spécialement pour votre pays.

 

Les informations reprises sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou au caractère complet, à la ponctualité ou au caractère exhaustif de celle-ci, en ce compris, à titre non limitatif, toutes garanties implicites quant à l’usage. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre ou d’arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site ou de modifier son contenu en tout temps sans préavis, sans toutefois n’accepter aucune obligation de le mettre à jour.

 

Nous ne pourrons voir en aucun cas notre responsabilité engagée au titre de tous dommages et intérêts directs, spéciaux, indirects ou punitifs qui seraient dus à l’accès, à l’utilisation ou à l’absence d’utilisation que vous ferez du présent site ou de tout site auquel il est relié, ou à toutes erreurs ou omissions qui affecteraient son contenu ou encore à la présence de virus sur le présent site.

 

6. Conditions de consultation

Pour visualiser les pages du présent site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

Navigateurs : Internet Explorer - Safari - Mozilla Firefox - Chrome dans leur dernière version.

Résolution d’affichage : 1024 x 768 pixels minimum, 1920x1080 recommandé

Couleurs : optimales 32 bits

Plug-in : Acrobat reader 9

 

7. Réalisation

Création et support technique

Site internet créé et géré par la société

IMAGISSIME - Studio-imagissime

7 bd Eugène Spuller

21000 DIJON

Tél. +33. (0)6 88 48 14 65

Site web: www.studio-imagissime.fr